Les fiscalités dorées de l’assurance-vie et du livret A sont sauvées

« Le Sénat a finalement retiré les amendements qu’il avait proposés.

Ouf ! La commission des Finances du Sénat a finalement décidé de retirer lundi les amendements au projet de budget pour 2011 concernant les placements préférés des Français : l’assurance-vie et les livrets réglementés (livret A, LDD…).

Les trois amendements étaient les suivants :

• faire passer de 7,5% à 8,5% le taux d’imposition des contrats d’assurance-vie souscrits à compter du 1er janvier 2011 après la huitième année de détention. Les abattements classiques demeurent valables, de même que les taux d’imposition avant 8 ans.
• instaurer un taux d’imposition préférentiel, réduit à 5,5%, pour les contrats d’assurance-vie souscrits à compter du 1er janvier 2011, dont les actifs seraient constitués d’au moins 15% d’unités de compte “actions” de sociétés françaises ou européennes, pour une durée minimale de dix ans.
• rendre imposable les intérêts tirés des placements sur des livrets d’épargne réglementée (livrets A, livrets bleus, livrets d’épargne populaire, livrets de développement durable et livrets jeune) issus de la fraction de ces livrets qui dépasse leur plafond réglementaire (composé par les intérêts d’intérêts)

Le rapporteur UMP de la commission, Philippe Marini, qui voulait ainsi “encourager la constitution d’une épargne longue en actions afin de renforcer, à moyen et long terme, la souveraineté économique de la France”, a finalement renoncé en séance à les soumettre au vote.»

Source : www.latribune.fr

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Informations relatives à la réception de votre lettre d’Information Annuelle

Si vous êtes détenteur d’un contrat Imaging et/ou Esquisse, la compagnie d’assurance vie Inora Life vous fera parvenir votre lettre d’information annuelle courant mars 2011.
Si vous êtes détenteur d’un contrat Eurolux Epargne, Valoptis, Arca Vie Entière et/ou Primaduo, la compagnie d’assurance vie Atlanticlux vous fera parvenir votre lettre d’information annuelle courant mars 2011.
Si vous êtes détenteur d’un contrat Excell Sérénité, Excellissime PERP et/ou Excellissime Madelin, la compagnie d’assurance vie Excell Life vous fera parvenir votre lettre d’information annuelle entre le 15 février et le 31 mars 2011.

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L’assurance vie française a retrouvé des couleurs en 2009, après une année 2008 en net repli,
La collecte nette a ainsi progressé de 12 %, à 137 milliards d’euros, même si elle est
à un niveau inférieur à celui de 2007. “L’assurance vie a retrouvé en 2009 sa première place dans
les nouveaux placements des Français”, s’est félicité tout récemment Bernard Pitz, président de la
Fédération Française des Sociétés d’Assurances, à l’occasion de la première présentation du bilan
annuel del’assurance française. L’assurance vie draine 80 % des flux d’épargne financière et représente
plus de la moitié de l’épargne longue en termes d’encours. Insistiant sur le rôle de l’épargne longue et
les ressources stables qu’elle procure à l’Etat et aux entreprises, la FFSA a présenté à nouveau sa
proposition de modification fiscale visant à exonérer d’impôt sur le revenu les produits des contrats
d’assurance vie d’une durée égale ou supérieure à 12 ans.

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L’assurance vie, le placement préféré des français, a toujours été un « havre de paix » fiscal.
Pourtant, ses avantages fiscaux sont régulièrement « rognés » par les pouvoirs publics, à la
recherche de sources nouvelles de financements, pour combler le déficit de la Sécurité Sociale.
Les épargnants pourraient ainsi perdre un avantage inhérent aux contrats multi-supports.
Le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2010 prévoit en effet la suppression
de l’exonération de prélèvements sociaux (actuellement 12,1 %) sur les contrats multisupports
dénoués en cas de décès de l’assuré. Cela signifierait que les capitaux décès versés au(x) bénéficiaire(s)
seraient à compter de l’an prochain taxés à hauteur de 12,1 % sur l’ensemble des intérêts capitalisés.
“Cette mesure s’appliquera à l’ensemble des intérêts capitalisés sur les contrats en cours lors des
dénouements de contrat intervenant à compter du 1er janvier 2010, quelle que soit la date de souscription du contrat”, selon le dossier de presse. En d’autres termes, la mesure s’appliquera en 2010, pour tous les contrats multisupports qui se dénoueront par le décès de l’assuré. Recette attendue : 270 millions d’euros.

Il faudra attendre que la loi de financement soit votée pour en avoir la confirmation définitive.

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Assurance vie et Assurance décès : quelles différences entre ces deux produits?
Souvent confondus, ces deux produits ne répondent pourtant pas aux mêmes objectifs et nombreux sont ceux qui font l’amalgame entre ces deux contrats.

La souscription d’un contrat d’assurance décès répond avant tout à un objectif de prévoyance face au décès de l’assuré. L’assuré assure son risque de décès. Au moment de son décès, un capital fixé au préalable par l’assuré sera reversé au(x) bénéficiaire(s). Il ne s’agit en aucun cas d’épargne mais de primes payées servant à couvrir un risque.
La couverture de ce risque est souvent liée à une acceptation par l’assureur, notamment grâce à un questionnaire de santé à remplir par l’assuré.

L’assurance vie est souvent confondue, à tort, avec l’assurance décès alors qu’il s’agit d’un produit d’épargne de moyen/long terme qui permet de se constituer un capital rémunéré dans le temps. Les performances de ce produit, et donc sa rémunération, sont fonction des supports (euros ou unités de comptes) choisis par le souscripteur à la signature du contrat.
Au terme du contrat, le souscripteur pourra récupérer le capital ainsi accumulé, soit sous forme de versement unique, soit sous forme de versement d’une rente : c’est ce qu’on appelle l’assurance en cas de vie. En cas de décès pendant la durée de vie du contrat, le capital constitué sera reversé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) au contrat.

Enfin, l’assurance vie est surtout connue et plébiscitée pour son cadre fiscal avantageux :
- seules les plus-values sont imposables en cas de rachat. Le détenteur choisit alors entre deux modes d’imposition : l’intégration de ses gains dans l’impôt sur le revenu ou bien le prélèvement forfaitaire libératoire (PLF) dont le montant varie en fonction de l’année du rachat. Si le rachat, partiel ou total,
est effectué après huit ans, le PFL s’élève à 7.5 % . Entre la quatrième et la huitième années, il est fixé à 15 %. Enfin pour tout rachat au cours des quatre premières années, le PLF appliqué sera de 35 % . D’où l’intérêt de conserver son contrat pendant au moins de huit ans. A cela s’ajoutent les prélèvements sociaux sur les plus-values à hauteur de 12,10 % .

- l’assurance vie bénéficie d’un statut particulier. En cas de décès, le capital constitué est transmis “hors succession”. A ce titre, le choix du/des bénéficiaire(s) est libre et non soumis au barème de transmission du droit commun.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les contrats d’assurance vie, visitez à tout moment notre site :
http://www.arcapatrimoine.fr

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En 2008, les Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI) et les Fonds d’Investissement de Proximité (FIP) ont été largement plébiscités par les épargnants. Pour preuve, la collecte de FCPI et de FIP a augmenté de 22 % par rapport à l’année 2007, ce qui représente une collecte globale de 1.13 milliards d’euros. Une belle performance malgré la crise.

Pourquoi un tel engouement ? Les raisons sont simples et multiples.

Les détenteurs d’un FCPI et / ou FIP assujettis à l’impôt sur la fortune et sur le revenu ont pu bénéficier d’abattements fiscaux. Ces produits permettent en effet de rentabiliser son épargne tout bénéficiant d’avantages fiscaux.
Depuis la loi TEPA de janvier 2008, investir dans un FCPI ou un FIP permet aux souscripteurs de bénéficier d’une réduction de l’ISF à hauteur de 20 000€ par an et par foyer fiscal. De même grâce à la loi Dutreil d’août 2003, ces produits ouvrent droit à des réduction d’impôts sur le revenu : il est possible de réduire leurs impôts à hauteur de 25% des versements dans la limite de 12 000€ pour une personne seule et de 20 000€ pour un couple.

La nature même de ces fonds explique également ce phénomène de collecte massive. Ces fonds, investis à 40 % dans des obligations et autres placements sécuritaires et à 60 % dans le capital de PME non cotées en bourse, sont essentiellement destinés à mener des opérations sur le long terme. Les sommes versées sont conservées pendant une période de 8 à 10 ans, ce qui permet donc de lisser les effets d’une période baissière dans le temps et par conséquent d’être moins exposé aux risques. Les gérants ont toute latitude pour atteindre tranquillement la performance souhaitée à la fin de l’horizon de placement, sans crainte de décollecte ni de risque boursier.

Enfin, investir dans un de ces produits est une manière de participer au capital des PME françaises, certes non cotées, mais sélectionnées parmi les PME les plus solides pour résister aux événements conjoncturels. Par ailleurs, comme nous l’avons signalé, n’oublions pas que 40 % des fonds sont investis dans des placements sécuritaires.

Pour en savoir plus sur les FIP et les FCPI :

www.arcapatrimoine-fippremium.fr

www.arcapatrimoine-fip123capital.fr

www.arcapatrimoine-fcpi123multicap.fr

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Fin 2008, nous avions évoqué une proposition de réforme de l’assurance vie émanant de la FFSA (Fédération Française des Sociétés d’Assurance) .

Souvenez-vous : l’idée avancée par la FFSA avait pour but de rendre encore plus attractive la fiscalité de l’assurance vie en ajoutant un palier fiscal supplémentaire au barème actuel d’imposition sur les plus-values.

Plus concrètement, l’idée serait d’obtenir le barème d’imposition suivant :
- 35 % si le rachat total/partiel a lieu au cours des 4 premières années
- 15 % entre la quatrième et la huitième année
- 7.5 % entre 8 et 12 ans
- 0 % au delà de la 12ème année

Dans le contexte économique actuel, cette idée devient de plus en plus légitime. Car en plus d’être une réelle opportunité pour les détenteurs de contrats d’assurance vie, elle a aussi le mérite d’encourager l’épargne, et joue ainsi un rôle dans le soutien de l’économie. L’assurance vie détient un rôle clé moteur dans l’économie française. L’ensemble des sommes versées sur les contrats d’assurance vie servent en effet à financer la dette d’État ainsi que certaines actions/obligations d’entreprises. Dans une période où notre économie a le plus besoin de soutien pour mettre en place son plan de relance, on comprend toute l’utilité d’une telle mesure incitative.

Pour obtenir un écho favorable auprès des parlementaires, la FFSA dispose d’un argument de poids : si cette réforme voit le jour, elle permettrait de drainer plus de 12 milliards d’euros. Un bon retour sur investissement quand on sait que cette mesure ne coûterait que seulement 23 millions d’euros à l’État !

L’idée, toujours de la FFSA : intégrer la réforme dans le plan de relance de l’économie.

Parviendra-t-elle à retenir l’attention du gouvernement ?

A suivre….

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Aujourd’hui, avec la chute du taux de rémunération du Livret A, beaucoup de Français se demandent s’il est encore avantageux de souscrire un Livret A. Encore fixé à 4 % en août dernier, celui-ci atteint les 2.50 % au 1er Février 2009. Une déception à première vue nous direz-vous. Cependant, si l’on regarde de plus près l’évolution de ce taux sur les dernière années, il apparait qu’entre le 15 janvier 2000 et le 1er août 2007, le taux de rémunération oscillait déjà entre 2 et 3 % .

Assurance vie ou Livret A : lequel choisir ?

Le choix dépend principalement des besoins des clients. Livret A et Assurance vie sont en effet deux produits aux objectifs bien différents. Ils répondent chacun à des besoins spécifiques. Ainsi, le Livret A reste à privilégier si l’on souhaite se constituer une épargne de précaution sur le court terme, contrairement à l’assurance vie qui est à privilégier si l’on souhaite épargner sur le long terme ou se préparer une retraite confortable.

Bon nombre d’économistes et de gestionnaires de patrimoine s’accordent sur un point : revenir sur les marchés actions sur le long terme, notamment via les assurances vie, semble plus avantageux dans le contexte actuel. De plus, le taux du Livret A étant calculé en fonction de l’inflation et des taux monétaires, il y a des chances que taux baissent d’ici le printemps pour atteindre, aux dires des plus pessimistes, une rémunération de 1,75%.

Le contrat assurance vie propose lui 3 avantages que seul ce type de produit peut offrir.

Une fiscalité avantageuse
L’assurance vie bénéficie d’un statut particulier, elle est “hors succession”. A ce titre, le choix du/des bénéficiaire(s) est libre et non soumis au barème de transmission du droit commun.
Quant aux enfants, ils pourront bénéficier à la fois de l’abattement des droits de successions (à hauteur de 156 357€) mais aussi de celui de l’assurance vie (152 00€) pour toute somme transmise supérieure à 151 950 € .
Plus d’informations sur le www.arcapatrimoine.fr/outils/fiche_fiscalite

L’insaisissabilité du contrat
Un contrat d’assurance vie est “insaisissable”. En ce sens, le capital ou la rente versés au(x) bénéficiaire(s) ne peuvent être réclamés par les créanciers du souscripteur.

Le droit au nantissement.
Un souscripteur peut donner son contrat en nantissement, c’est à dire se servir de son contrat en garantie lors d’une demande de prêt auprès d’un établissement bancaire (qui devient alors bénéficiaire acceptant pendant la durée du nantissement). De cette manière, le souscripteur peut obtenir un prêt sans rompre son contrat tout en continuant à percevoir des intérêts.

Enfin, un contrat d’assurance vie étant, comme nous l’avons expliqué, un produit d’épargne de long terme, les performances sont donc lissées dans le temps et sont moins soumises aux variations brutales des marchés. Formulé autrement, le marché est cyclique: les baisses et les hausses des marchés se suivent. Il est donc dans l’intérêt du souscripteur de garder en tête l’échéance fixée et de conserver son contrat d’assurance vie sur long terme.

Vous souhaitez vous constituer une épargne sur le long terme et bénéficier de tous ces avantages?

Rendez-vous sur www.arcapatrimoine.fr et consultez notre gamme de contrats d’assurance vie

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Une bonne nouvelle pour les contribuables ! Pour 2009, les parlementaires ont décidé de donner un coup de pouce au budget des Français: le bouclier fiscal a encore été simplifié.

Pour rappel, le bouclier fiscal est un système de plafonnement des impôts destiné aux particuliers. Initialement plafonné à 70 % des revenus perçus, le bouclier fiscal a été abaissé à 50 % en 2008. Pour 2009, le parlement a instauré une nouveauté dans la loi de finance pour rendre ce bouclier encore plus attractif. Ainsi, les contribuables peuvent aujourd’hui faire une demande de restitution des impôts (à savoir l’impôt sur les revenus, ISF et les impôts locaux) et des prélèvements sociaux (CSG, CRDS), payés en 2007 ou en 2008. Seule condition : la restitution ne sera accordée que si le montant d’impôts payés à l’époque aura été supérieur au seuil des 50 % de leurs revenus.

Si leur demande est acceptée par le fisc, les contribuables auront alors la bonne surprise de se voir restituer une partie de leur impôts.

Mais alors, que faire de ce trop perçu d’argent ? Les possibilités ne manquent pas nous direz-vous !
Pourquoi ne pas agir judicieusement et choisir de le placer sur un contrat d’assurance vie ? Ce qui vous permettra de vous constituer une épargne tout en bénéficiant, à nouveau, de nombreux avantages fiscaux.

Ce produit d’épargne permet en effet à son détenteur de bénéficier d’un cadre fiscal avantageux qui lui est propre.

Seules les plus-values sont imposables en cas de rachat. Le détenteur choisit alors entre deux modes d’imposition : la réintégration de ses gains dans l’impôt sur le revenu ou bien le prélèvement forfaitaire libératoire (PLF) dont le montant varie en fonction de l’année du rachat. Si le rachat, partiel ou total, est effectué après huit ans, le PFL s’élève à 7.5 % . Entre la quatrième et la huitième années, il est fixé à 15 % . Enfin pour tout rachat au cours des quatre premières années, le PLF appliqué sera de 35 % . D’où l’intérêt de conserver son contrat pendant au moins de huit ans.

A cela s’ajoutent les cotisations sociales sur les plus-values à hauteur de 12,10% , et qui ne sont prélevées qu’au moment d’un rachat pour les contrats en unités de comptes. Dans le cas d’un décès, le capital transmis est alors totalement exonéré d’impôts.

Enfin, un contrat d’assurance vie est un excellent moyen d’organiser simplement sa succession. L’assurance vie bénéficie d’un statut particulier, elle est “hors succession”. A ce titre, le choix du/des bénéficiaire(s) est libre et non soumis au barème de transmission du droit commun. Qu’il s’agisse d’un parent ou d’un ami, l’imposition sera alors identique… et bien sur avantageuse !
Ainsi, dans le cas ou le décès a lieu avant 70 ans, le capital décès versé au(x) bénéficiaire(s) est soumis à un abattement de 152 000 € (par bénéficiaire et par assuré). Après 70 ans, les intérêts sont totalement exonérés d’impôts, et le capital versé est quant à lui soumis à un abattement de 30 500 € .

L’assurance vie est donc un choix judicieux pour tout ceux qui souhaitent cumuler les avantages fiscaux !

Vous avez maintenant ce que vous pouvez faire de votre restitution d’impôts…

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à consulter notre site : http://www.arcapatrimoine.fr/

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Après une année 2008 fortement chahutée, en 2009 les analystes suggèrent d’augmenter la pondération des actifs risqués à horizon un an, dont les actions qui sont aujourd’hui très faiblement valorisées.
Ils anticipent que les principaux indices mondiaux devraient atteindre, à l’issue de l’année 2009 un niveau supérieur à celui enregistré à la fin de l’année 2008. Ils prévoient enfin que les marchés actions devraient demeurer quelque peu volatiles en 2009.

Dans cette perspective, Arca Patrimoine commercialise un nouvel EMTN « Fastuo Dynamic 5 » dans le cadre du contrat « Imaging » élaboré en partenariat avec Inora Life, Groupe Société Générale. Ce nouvel EMTN côté en Bourse du Luxembourg combine à la fois les effets « sécuritaire » et « dynamique » sur une même unité de compte.

Le mécanisme Fastuo
Indexé sur un portefeuille diversifié de 24 actions internationales, réparties entre l’Asie (12%), les USA (21%) et l’Europe (67%), choisies au sein de 12 secteurs diversifiés (17% pétrole et gaz, 13% biens de consommation courante, 13% santé et 13% électricité), les gérants déterminent chaque année la « valeur moyenne » d’un panier calculée selon un mécanisme qui élimine les performances extrêmes : tous les ans, on observe la valeur du portefeuille et on définit la sélection « Fastuo Cœur » qui repose sur l’exclusion des actions ayant enregistré les 6 meilleures et les 6 plus faibles performances depuis l’origine.
On calcule alors chaque année la valeur du panier constitué des 12 actions restantes : c’est la valeur de la Sélection « Fastuo Cœur ».
A l’échéance des 10 ans, la valeur de ce panier « Fastuo Coeur» est égale à la moyenne des 5 plus hautes valeurs de la Sélection définies aux dates de constatation annuelle.

L’objectif de Fastuo Dynamic 5 proposé dans le contrat d’assurance vie Imaging est de permettre aux souscripteurs de bénéficier de la performance des marchés actions tout en étant moins exposé aux variations brutales de ces marchés.

Un levier exclusif : l’effet « Dynamic »
Pour permettre de bénéficier au mieux de la performance des marchés actions, un mécanisme exclusif de levier amplifiant la performance de l’investissement a été mis en place. En souscrivant à Fastuo Dynamic 5, l’investisseur bénéficie d’un montant supplémentaire investi dans le produit, équivalent à 100% de son investissement initial. Ce montant supplémentaire est remboursable à hauteur de 155% à l’échéance (capital 100% = 55% d’intérêts), ce qui correspond à un taux fixe de 4,48% par an.

Imaging est un contrat conçu en exclusivité pour Arca Patrimoine .

Pour tous ceux qui souhaitent allier performance et sécurité, Fastuo Dynamic 5 est fait pour vous !

Pour en savoir plus, rendez-vous sur: http://www.arcapatrimoine-imaging.fr/

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