La loi TEPA aura provoqué de grands changements dans le monde du patrimoine et de la succession. Depuis cette loi, le conjoint, le partenaire de pacs et les frères et sœurs habitant sous le même toit sont exonérés des droits de succession.

Même avec la suppression des droits de succession pour les conjoints, l’assurance vie conserve toujours ses nombreux avantages.

Un petit tour d’horizon s’impose….

L’assurance vie, toujours championne de la fiscalité

Pour tous les autres bénéficiaires qui ne sont pas concernés par la réforme, c’est un produit qui reste incontournable pour transmettre son patrimoine . La taxation dans le cadre de l’assurance vie est en effet bien plus avantageuse que les droits de succession* qui s’appliquent lors d’une transmission de patrimoine classique.

L’assurance vie, un outil idéal pour transmettre à ses enfants

Souscrire un contrat d’assurance vie au profit de son enfant semble tout à fait indiqué pour toute somme transmise supérieure à 151 950 €. Votre enfant bénéficiera à la fois de l’abattement des droits de successions (à hauteur de 156 357€) mais aussi de celui de l’assurance vie (152 00€). Point important: plus le patrimoine transmis est important, et plus il devient avantageux de souscrire un contrat d’assurance vie.

L’assurance vie, un outil privilégié pour organiser sa succession en toute simplicité

L’assurance vie conserve tout son attrait lorsqu’il s’agit de répartir son patrimoine ; en effet, les formalités à accomplir sont beaucoup plus simples que dans le schéma classique testament/notaire (pour que les héritiers puissent recevoir tout ou partie de la succession, celle-ci doit être préparée et un testament doit être rédigé en leur faveur). L’assurance-vie est hors succession, c’est-à-dire qu’elle n’est pas prise en compte dans le calcul des biens du défunt, soumis ensuite à partage.

L’assurance vie, un outil adapté pour transmettre encore plus à son conjoint

Souscrire un contrat d’assurance vie avant ses soixante dix ans est un bon moyen d’augmenter les sommes transmises au conjoint bénéficiaire, qui pourra recevoir jusqu’à 50 % du patrimoine. Seule condition: les versements doivent rester raisonnables en comparaison avec le patrimoine du souscripteur.

L’assurance vie, un outil possible et avantageux après 70 ans

Avec la loi TEPA, l’abattement de 30 500 € prévu pour les primes versées au delà de 70 ans et qui est normalement réparti à tous les bénéficiaires, ne vaut plus pour le conjoint, le partenaire de pacs et les frères et sœurs habitant sous le même toit. A présent, seuls les autres bénéficiaires pourront se partager cet abattement… ce qui diminuera leurs droits à payer.

Dernier atout, mais non des moindres : un produit libre et avantageux fiscalement.

Le détenteur d’un contrat d’assurance vie pourra toujours disposer librement de son épargne, tout en bénéficiant du cadre fiscal avantageux qui lui est rattaché.

Vous en conviendrez : l’assurance vie est indéniablement un atout pour votre patrimoine!

*pour les décès survenus depuis le 22 août 2007.

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Les professionnels de l’assurance vie souhaitent une réforme.

Le nouveau président de le Fédération Française des Sociétés d’Assurance, Bernard PITZ, a tout récemment émis la possibilité de mettre en place une nouvelle réforme de l’assurance vie. L’idée de cette réforme serait de rendre la fiscalité des contrats encore plus attractive qu’elle ne l’est aujourdhui.

Actuellement, les plus-values générées par un contrat d’assurance vie sont soumises à une fiscalité à hauteur de 7.5 % si le rachat, partiel ou total, est effectué après huit ans, 15 % entre la quatrième et la huitième années, et 35 % au cours des quatre premières années.
L’objet de cette réforme serait de créer un nouveau palier fiscal qui viendrait s’ajouter aux paliers existants.

Ce barème fiscal tel qu’il est définit aujourd’hui est déja avantageux pour les détenteurs de contrat. Mais pour le compléter et le rendre ainsi plus intéressant, Bernard PITZ est partisan d’une fiscalité égale à 0% à partir de la douzième année de vie du contrat. Autrement dit, les plus-values réalisées seront donc totalement défiscalisées, les gains seront donc nets d’impôts. Une telle réforme représenterait une réelle opportunité pour tous les détenteurs de contrats d’assurance vie !

De plus, cette mesure permettrait entre autre de sécuriser davantage la collecte.

L’adoption d’une telle réforme serait une bonne nouvelle pour tout le monde si elle voyait le jour prochainement.

Affaire à suivre donc de très près!

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Le nombre de seniors va augmenter dans les années à venir. Ce n’est un secret pour personne. L’espérance de vie augmente en moyenne d’un an tous les 4 ans et les études universitaires de longue durée sont de plus en plus fréquentes. Ajoutons à cela une population qui peine à se renouveler. Conséquence: le pays comptera 7 retraités pour 10 actifs en 2040… ce qui diminuera le niveau des retraites.

C’est pourquoi bon nombre d’entre nous ont d’ores et déjà pris les devants pour contourner le problème. Pour préparer sereinement leurs “vieux jours”, les Français sont de plus en plus nombreux à souscrire des contrats d’assurance vie spécifiques à la retraite, comme le PERP, destiné aux travailleurs salariés, ou le contrat Madelin, aux travailleurs non salariés. Car en plus d’une liberté de gestion et d’une souplesse dans le choix du montant et de la périodicité des versements, ces contrats permettent de se constituer un complément-retraite. Les personnes qui y souscrivent s’assurent ainsi des revenus réguliers sous forme de rente viagère tout en bénéficiant du cadre fiscal avantageux de l’assurance vie.

De plus, ces contrats permettent de se prémunir face au risque de dépendance. Quand on sait que la dépendance est une préoccupation pour plus de 65%* des Français, il devient normal et compréhensible de chercher à s’en prémunir et de se protéger. Rien n’est en effet moins plaisant et inconfortable que de dépendre de ses proches, et les Français le savent puisque 72%* d’entre eux déclarent vouloir souscrire un contrat d’assurance vie pour parer à cette dépendance. De plus, en cas de décès pendant la période de retraite, la rente sera reversée au(x) bénéficiaire(s) que vous aurez désigné(s).

Vous voulez vous aussi vivre sereinement votre retraite ? Vous savez maintenant ce qu’il vous reste à faire !

Pour en savoir plus sur nos solutions retraite:

http://www.arcapatrimoine-excellissime-perp.fr/

http://www.arcapatrimoine-excellissime-madelin.fr/

* Baromètre Prévoyance TNS Sofres réalisé pour La Banque Postale et La Tribune le 21/11/08.

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” Le monde va mal ” a dit notre président Nicolas Sarkozy dans son discours lors du sommet Europe Asie à Pékin le 24 octobre 2008. Sortie de son contexte, cette phrase peut faire peur !

C’est sûr que lorsque l’on fait référence aux médias (TV, radio, presse écrite), les nouvelles ne sont guère rassurantes. Un vent froid souffle sur l’économie française, venu de l’ouest avec la crise financière américaine, de l’est avec la flambée du pétrole (même s’il semble s’essouffler un peu ces derniers jours) et de l’intérieur avec le plongeon de l’euro face au billet vert et la chute de l’immobilier. La croissance est de nouveau revue à la baisse et si le gouvernement compte sur les consommateurs pour la relancer cela semble mal parti : le pouvoir d’achat ne progresse presque plus. Et je n’ose pas aborder les thèmes du chômage et des retraites…

Face à cette situation, les français tirent une conclusion simple : la meilleure solution et la plus sûre aussi dans une telle configuration reste l’épargne. Si l’on en croit les statistiques, cette année encore les français vont épargner près de 15% de leurs revenus. Pas étonnant que la France soir le deuxième pays européen de l’assurance vie (la première place étant occupée par le Royaume Uni).

Si vous disposez de liquidités, c’est aujourd’hui le moment d’investir en unités de compte. Souscrire à un contrat d’assurance vie investi en unités de compte vous permet de bénéficier de la baisse des marchés financiers, telle que nous la connaissons actuellement, grâce à l’achat régulier d’unités de compte. Lors de la remontée des marchés, la valorisation des parts d’unités de compte acquises en plus grand nombre permet d’augmenter corrélativement la valeur du contrat. De plus, le cadre fiscal de l’assurance vie reste encore très attractif.

Pensez-y !

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Avec près de 12 millions de souscripteurs, l’assurance vie est le placement préféré des français. Dans la conjoncture actuelle certains détenteurs de contrats d’assurance vie se posent des questions. Pour la plupart c’est un placement destiné à la retraite mais qu’en est-il face à cette crise ? A-t-elle un impact direct sur les contrats d’assurance vie ?

Tous les assureurs de personnes agrées en France sont tenus d’adhérer au FGAP (Fonds de Garantie des Assurances de Personnes), le fonds dispose pour 2008 de 500 millions d’euros. En cas de crise aggravée, les détenteurs de contrats d’assurance vie seront couverts à hauteur de 70.000 € par contrat et par assureur (il est donc possible de bénéficier plusieurs fois de ce montant si le détenteur à plusieurs contrats dans plusieurs compagnies différentes).

L’assurance vie a une faculté de repli importante, elle offre de nombreuses solutions de sécurisation aux épargnants. C’est pourquoi, changer de stratégie aujourd’hui en rachetant son contrat serait une mauvaise décision, cela amènerait à des pertes puisque les actions sont sous évaluées. Il est important de conserver son contrat d’assurance vie souscrit dans une logique de long terme puisque de réelles opportunités s’inscrivent dans la durée.

Allez-vous prendre le risque de passer à côté de l’occasion de faire de belles plus values prochainement ?

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Cher(e)s client(e)s,Cette rentrée 2008 enregistre une forte nervosité et des indices au plus bas sur les différentes places boursières. A un moment où l’excès de crainte semble l’emporter sur la raison, nous souhaitons vous apporter quelques éclaircissements sur les solutions Arca Patrimoine d’une part et sur la conjoncture internationale d’autre part.

Les solutions auxquelles vous avez souscrit en devenant clients Arca Patrimoine s’inscrivent dans la durée, durée que vous avez choisie, en parfaite adéquation avec l’objectif que vous souhaitez atteindre. Vous ne devez pas perdre de vue l’échéance que vous vous êtes fixée ; il convient que vous poursuiviez vos versements de façon régulière pour profiter des achats au cours les plus bas.

En effet, les souscripteurs de contrats à versements périodiques ou programmés (Primaduo, Eurolux Epargne, Valoptis, Europtis, Excellissime Perp, Excellisime Madelin…) bénéficient de la baisse des marchés financiers, telle que nous la connaissons actuellement, grâce à l’achat régulier d’unités de compte. Lors de la remontée des marchés, la valorisation des parts d’unités de compte acquises en plus grand nombre permet d’augmenter corrélativement la valeur du contrat.

Concernant les contrats à versements libres « Imaging » gérés par la Compagnie Inora Life, nous soulignons la nécessité de les conserver en l’état. En effet, la plupart de ces contrats disposent de garanties au terme, qui limitent l’exposition aux variations brutales des marchés actions. Il convient de rappeler que la sortie au terme prévue vous permet de profiter des performances les plus hautes des valeurs sélectionnées.

La crise financière actuelle suscite des questions notamment sur les répercussions qu’elle peut avoir en France. Le système bancaire français est très régulé et encadre très strictement la défaillance des établissements de crédit. Et la protection est similaire en épargne. L’Etat français a d’ores et déjà pris l’engagement de garantir «la sécurité et la continuité du système bancaire et financier français» si besoin.

Le groupe franco-belge Dexia dont l’action a tout récemment « dévissé » en bourse*, suscite des interrogations parmi les détenteurs de contrats établis en partenariat avec Dexia Epargne Pension ou RBC Dexia Investor Services. Il n’y a aucune corrélation entre la chute de l’action Dexia et les contrats d’assurance vie que vous avez souscrits auprès d’Arca Patrimoine. En effet, Dexia Epargne Pension est une compagnie d’assurance vie et RBC Dexia Investor Services est un dépositaire de fonds, en d’autres termes vous n’êtes pas actionnaires du groupe Dexia et aucun fonds Dexia n’est investi dans vos contrats d’assurance vie.

Nous restons confiants dans le potentiel des fonds qui figurent dans les contrats d’assurance vie que nous vous avons proposés, lesquels doivent, rappelons-le, être appréciés sur le long terme. C’est dans les périodes de moins-values que l’on fabrique les plus-values de demain, ne l’oubliez pas.

Toute l’équipe d’Arca Patrimoine se tient à votre entière disposition pour répondre à vos questions, par téléphone au 01 46 10 22 50 ou par email à contact@arcapatrimoine.fr.

Nos e-collaborateurs sont également mobilisés sur le forum Arca Patrimoine www.arcapatrimoine-forum.fr pour vous apporter les explications que vous souhaitez recevoir.

Nous vous prions d’agréer, Cher(e)s Client(e)s, l’expression de nos sincères salutations.

Jean-Claude Fillaud
Directeur Général

* L’action du bancassureur franco-belge Dexia a perdu 30% lundi 29 septembre après certaines agitations du marché sur une augmentation de capital et des problèmes rencontrés par sa filiale américaine. Comme l’ensemble du secteur bancaire, le titre Dexia souffre de la lenteur du processus d’adoption du plan américain (appelé plan Paulson) de 700 milliards de dollars visant à racheter les actifs « toxiques » des banques américaines. Indirectement du fait de sa localisation géographique, (le siège social de Dexia se situe en Belgique), Dexia pâtit également dans l’esprit des investisseurs des inquiétudes sur la solidité financière du belgo néerlandais Fortis dont l’action a été malmenée en bourse depuis plusieurs jours.

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Arca Patrimoine est un courtier d’assurance indépendant.
Société de référence, reconnue par ses pères. Nous associons le savoir faire spécifique de nos partenaires assureurs et les compétences de gestion de nos partenaires bancaires.
N°1 du top 10 des courtiers en assurance vie (Classement la Tribune de l’Assurance Juin 2008), nous bénéficions de tous les supports financiers du marché.
Nous sommes capables de vous proposer un contrat d’assurance vie unique et adapté à vos besoins.

Arca Patrimoine est le seul courtier à allier ses compétences, avec celles d’un assureur et d’un gestionnaire sur un même contrat, qui le rend exclusif et ce en toute indépendance.

Nos collaborateurs commerciaux suivent des formations spécifiques et/ou diplomantes tout au long de leur parcours professionnel afin de maîtriser au mieux les conditions de l’assurance vie et l’évolution des lois ci-référant.
Votre collaborateur Arca Patrimoine vous accompagne tout au long de la vie de votre contrat et se tient à votre entière disposition pour répondre au mieux à vos besoins et réagir rapidement aux changements à mesure qu’ils surviennent.
De plus, nous privilégions également le contact et l’écoute des motivations de nos clients, en effectuant tous nos rendez-vous à votre convenance, sur votre lieu de travail, à votre domicile ou dans nos locaux.

Lors du premier entretien, nous faisons un bilan patrimonial complet.
Dans un premier temps nous évaluons votre situation actuelle afin d’apprendre à vous connaitre d’un point de vue économique, juridique, fiscal et patrimonial.
Ce diagnostic va nous permettre de définir vos objectifs à court, moyen ou long terme. En trouvant des solutions pour répondre à vos besoins ou les anticiper.
Nous réfléchissons également ensemble à la transmission.
Ce bilan va donc nous permettre d’apaiser vos préoccupations et de trouver des solutions totalement adaptées à vos attentes.

L’écoute, le professionnalisme et le suivi sont les valeurs que nous nous engageons à respecter.

Passer par un courtier aujourd’hui, pour une tranquillité dès demain…

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Bonjour à toutes et à tous,

Le blog prend des vacances… il réouvrira ses posts le 25 Août… mais avant de partir un dernier article vous attends…

Notre forum va lui aussi profiter du soleil… il reste tout de même accessible afin que vous puissiez consulter les discussions en cours… pour les réponses RDV le 25 Août…

Excellentes vacances à tous…

Et à très bientôt pour de nouveaux posts!

L’équipe du Blog & du Forum Arca Patrimoine

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Un contrat multisupports est un contrat d’assurance vie dans lequel les versements peuvent être répartis sur plusieurs types de supports et qui donne accès aux marchés monétaires, obligataires, actions ou immobilier. Par ce biais les sommes investies évoluent en fonction de la valeur globale du portefeuille de valeurs mobilières collectives.

L’avantage premier de ce contrat est de pouvoir diversifier selon le profil du client (prudent, équilibré, dynamique) la répartition des supports. Le client pourra ainsi avoir un portefeuille d’actions et d’obligations dans un même panier. Cela lui garantit donc une totale souplesse et limite les risques.

De plus, des possibilités d’arbitrages peuvent faire évoluer la répartition du contrat d’assurance, au gré de l’évolution des marchés, tout au long de la durée du contrat sans que la fiscalité liée à la cession d’OPCVM ne soit appliquée.

Enfin, les unités de compte se souscrivent en nombres de parts. On peut donc avoir « x » parts de tel support, et « y » d’un autre dans des secteurs d’activité totalement différents. On investit ainsi le montant voulu, dans le secteur souhaité en limitant le risque. A la différence du PEA il n’y a pas de limite de versements.

Contrairement à l’idée reçue, le contrat multisupports est accessible à tous quelque soit le degré de risque que l’on accepte. Un contrat en euros est un monosupport, il garantit un taux minimal (très bas, environ celui du marché monétaire), cette “gestion de bon père de famille”, garantit le risque zéro.

Par la répartition du portefeuille, un équilibre financier est trouvé selon le profil et les attentes du client. Notons également que dans le cadre d’un monosupport les prélèvements sociaux sont effectués chaque 31 décembre, lorsque les dits prélèvements sont opérés, sur un contrat multisupports, à l’occasion des racahts ou du règlement du contrat uniquement.

Concernant les droits de succession, des exonérartions sont prévues dans le cardre du contrat d’assurance vie (sous certaines limites et conditions).

De plus, après huit ans la plus value est exonérée d’impôt, si les gains dépassent 4600 € pour un célibataire et 9200 € pour un couple, une taxe de 7.5% est prélevée sur les intérêts.

Le contrat multisupports s’adapte à tous les épargnants, garantissant un rendement bien plus attrayant que le monosupport, néanmoins un dosage du couple risque / rendement est à étudier.

Risquons aujourd’hui, pour “performer” demain…

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Actuellement l’assurance vie suscite des discussions… Pourquoi favoriser ce placement ? Reste-t-il attractif dans le cas d’une transmission? Est-ce la meilleure solution pour préparer sa retraite ou faire fructifier son capital ?

Face à des périodes de baisse, à une conjoncture difficile il est évident que nous sommes plus à même de nous poser des questions, de douter. Mais la réponse à toutes ses questions est OUI et les chiffres le prouvent. Un français sur trois possède aujourd’hui un contrat d’assurance vie. La collecte en 2007 s’est chiffrée à plus de 122 milliards d’euros et sur les cinq premiers mois de 2008, 56.3 milliards d’euros ont déjà été versés.

L’assurance vie reste le placement privilégié des français, garantissant une totale souplesse des versements, une protection et une épargne de précaution. Favorisé par le large choix des supports financiers, le rendement et la fiscalité sont optimisés au maximum à condition de respecter un minimum d’investissement de 8 années. Souscrire le bon contrat c’est choisir le contrat qui soit en adéquation avec ses besoins et objectifs d’épargne.

L’assurance vie, la solution pour tous.

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