Fin 2008, les contrats d’assurance-vie non réclamés représentaient une somme de 700 millions d’euros, selon la FFSA. Tous les contrats non réclamés sont, comme leur nom l’indique, des contrats dont personne, ni l’assuré, ni les bénéficiaires éventuels, ne réclament le remboursement.
Depuis 2007, les sommes non réclamées sont versées après les délais légaux au fonds de réserve des retraites. Même si dans la majorité des cas, la recherche du bénéficiaire ne semble pas poser de difficulté, les contrats non réclamés représentent tout de même 0,06% des sommes actuellement drainées par l’assurance-vie.
Afin d’éviter la perte d’assurance pour les bénéficiaires, le gouvernement a mis en place différentes lois. Depuis 2003 les assureurs doivent envoyer systématiquement un relevé de situation annuelle de son contrat au souscripteur. Cela lui permet de se rappeler de l’existence de son contrat et aux bénéficiaires de retrouver tous les éléments du contrat dans les papiers de l’assuré après son décès. Une autre loi de décembre 2005 a, elle, autorisé toute personne à écrire à l’Agira (association de gestion des informations sur le risque en assurance, 1 rue Jules Lefebvre, 75431 paris cedex 09) afin de savoir si elle est bénéficiaire d’un contrat d’assurance - vie. Entièrement gratuit, ce système mis en place en 2006, a permis de récupérer 118 millions d’euros.
Enfin, depuis le 17 décembre 2007 les entreprises d’assurance doivent s’informer du décès éventuel de l’assuré. Pour cela, la loi les autorise à consulter les données figurant sur le répertoire national d’identification des personnes physiques de l’Insee. Mais attention, les assureurs n’ont eu l’autorisation de la CNIL pour solliciter ce fichier que le 2 mars 2009. “Ce système étant opérationnel depuis trois mois seulement, il est normal qu’il n’ait pas encore produit tous ses effets”, a conclu Bernard Spitz, président de la Fédération française des sociétés d’assurance.
Cet ensemble de lois devrait donc diminuer le nombre de contrats non réclamés, à condition qu’assureurs et assurés « jouent le jeu », pour les uns en respectant les nouvelles règles et pour les autres en s’informant et en profitant des associations créées à cet effet.

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Assurance vie et Assurance décès : quelles différences entre ces deux produits?
Souvent confondus, ces deux produits ne répondent pourtant pas aux mêmes objectifs et nombreux sont ceux qui font l’amalgame entre ces deux contrats.

La souscription d’un contrat d’assurance décès répond avant tout à un objectif de prévoyance face au décès de l’assuré. L’assuré assure son risque de décès. Au moment de son décès, un capital fixé au préalable par l’assuré sera reversé au(x) bénéficiaire(s). Il ne s’agit en aucun cas d’épargne mais de primes payées servant à couvrir un risque.
La couverture de ce risque est souvent liée à une acceptation par l’assureur, notamment grâce à un questionnaire de santé à remplir par l’assuré.

L’assurance vie est souvent confondue, à tort, avec l’assurance décès alors qu’il s’agit d’un produit d’épargne de moyen/long terme qui permet de se constituer un capital rémunéré dans le temps. Les performances de ce produit, et donc sa rémunération, sont fonction des supports (euros ou unités de comptes) choisis par le souscripteur à la signature du contrat.
Au terme du contrat, le souscripteur pourra récupérer le capital ainsi accumulé, soit sous forme de versement unique, soit sous forme de versement d’une rente : c’est ce qu’on appelle l’assurance en cas de vie. En cas de décès pendant la durée de vie du contrat, le capital constitué sera reversé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) au contrat.

Enfin, l’assurance vie est surtout connue et plébiscitée pour son cadre fiscal avantageux :
- seules les plus-values sont imposables en cas de rachat. Le détenteur choisit alors entre deux modes d’imposition : l’intégration de ses gains dans l’impôt sur le revenu ou bien le prélèvement forfaitaire libératoire (PLF) dont le montant varie en fonction de l’année du rachat. Si le rachat, partiel ou total,
est effectué après huit ans, le PFL s’élève à 7.5 % . Entre la quatrième et la huitième années, il est fixé à 15 %. Enfin pour tout rachat au cours des quatre premières années, le PLF appliqué sera de 35 % . D’où l’intérêt de conserver son contrat pendant au moins de huit ans. A cela s’ajoutent les prélèvements sociaux sur les plus-values à hauteur de 12,10 % .

- l’assurance vie bénéficie d’un statut particulier. En cas de décès, le capital constitué est transmis “hors succession”. A ce titre, le choix du/des bénéficiaire(s) est libre et non soumis au barème de transmission du droit commun.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les contrats d’assurance vie, visitez à tout moment notre site :
http://www.arcapatrimoine.fr

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En 2008, les Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI) et les Fonds d’Investissement de Proximité (FIP) ont été largement plébiscités par les épargnants. Pour preuve, la collecte de FCPI et de FIP a augmenté de 22 % par rapport à l’année 2007, ce qui représente une collecte globale de 1.13 milliards d’euros. Une belle performance malgré la crise.

Pourquoi un tel engouement ? Les raisons sont simples et multiples.

Les détenteurs d’un FCPI et / ou FIP assujettis à l’impôt sur la fortune et sur le revenu ont pu bénéficier d’abattements fiscaux. Ces produits permettent en effet de rentabiliser son épargne tout bénéficiant d’avantages fiscaux.
Depuis la loi TEPA de janvier 2008, investir dans un FCPI ou un FIP permet aux souscripteurs de bénéficier d’une réduction de l’ISF à hauteur de 20 000€ par an et par foyer fiscal. De même grâce à la loi Dutreil d’août 2003, ces produits ouvrent droit à des réduction d’impôts sur le revenu : il est possible de réduire leurs impôts à hauteur de 25% des versements dans la limite de 12 000€ pour une personne seule et de 20 000€ pour un couple.

La nature même de ces fonds explique également ce phénomène de collecte massive. Ces fonds, investis à 40 % dans des obligations et autres placements sécuritaires et à 60 % dans le capital de PME non cotées en bourse, sont essentiellement destinés à mener des opérations sur le long terme. Les sommes versées sont conservées pendant une période de 8 à 10 ans, ce qui permet donc de lisser les effets d’une période baissière dans le temps et par conséquent d’être moins exposé aux risques. Les gérants ont toute latitude pour atteindre tranquillement la performance souhaitée à la fin de l’horizon de placement, sans crainte de décollecte ni de risque boursier.

Enfin, investir dans un de ces produits est une manière de participer au capital des PME françaises, certes non cotées, mais sélectionnées parmi les PME les plus solides pour résister aux événements conjoncturels. Par ailleurs, comme nous l’avons signalé, n’oublions pas que 40 % des fonds sont investis dans des placements sécuritaires.

Pour en savoir plus sur les FIP et les FCPI :

www.arcapatrimoine-fippremium.fr

www.arcapatrimoine-fip123capital.fr

www.arcapatrimoine-fcpi123multicap.fr

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La question revient à déterminer le revenu supplémentaire souhaité une fois en retraite. Il dépend de la date prévue de cessation d’activité et de la durée totale de l’effort d’épargne.

A dix ans de la retraite, pour bénéficier d’une rente à vie supplémentaire de 1.000 euros, l’effort mensuel est en moyenne de 1.500 euros. A 20 ans de la retraite, l’effort n’est plus que de 600 euros par mois et à 30 ans, il est de 300 euros. Autant dire qu’on a tout intérêt à épargner le plus tôt possible !

Il existe trois méthodes pour obtenir des revenus grâce au capital constitué. La première est de transformer le capital en rente. Elle est obligatoire sur un Perp par exemple, et optionnelle dans le cadre d’une assurance-vie. Le Perp intéressera seulement les contribuables les plus imposés, car les versements sont déductibles. En contrepartie, les sommes sont bloquées jusqu’à la retraite. La rente sera servie jusqu’au décès. Une option rassurante, mais qui empêche la succession aux descendants.

Une autre solution est de retirer de son contrat d’assurance-vie 3.000 euros par trimestre (on parle de rachat partiel). Idéalement, ces rachats doivent provenir des intérêts produits annuellement sur le contrat. Le capital constitué reste donc intact, et servira à gérer les coups durs. Avec un rendement de 4% l’an, cette solution nécessite tout de même d’avoir accumulé 300.000 euros.

Dernière possibilité : consommer le capital de son contrat jusqu’à la fin de la vie, ou plus exactement de l’espérance de vie. Ainsi, l’effort d’épargne devient moins important quelle que soit la durée. Il serait de 1.000 euros par mois à 10 ans de la retraite, de 350 euros à 20 ans, et de 190 euros à 30 ans. Deux inconvénients : cette technique ne prévoit pas de transmission patrimoniale, et il y a un risque de stress si l’on « bat » son espérance de vie.

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Le taux du PFL dépend de la date d’ouverture du contrat : 35% les quatre premières années, 15% les quatre suivantes et au-delà de 8 ans, 7,5% avec un abattement annuel de 4600 euros pour un célibataire (9200 pour une personne mariée ou pacsée).
Lorsque le contrat date de plus de huit ans, pas de problème: grâce à l’abattement, le choix du PFL s’impose presque toujours.

Pour des contrats plus jeunes, en revanche, tout dépendra du taux marginal d’imposition. Par exemple, si l’assuré est taxé à 40%, il a tout intérêt à intégrer ses plus-values au revenu global les quatre premières années. Idem lorsque le PFL est de 15% et que le taux marginal est inférieur à 14%.

Dans tous les cas, il faudra ajouter des prélèvements sociaux de 12,1% par an sur les revenus des sommes placées sur le fonds en euros et sur les éventuelles plus-values des unités de compte lors de chaque retrait (qu’il s’agisse d’un rachat partiel ou total). Sur ces prélèvements sociaux, il est possible de déduire 5,8% de la CSG si les revenus et les plus-values sont intégrés au revenu global imposable. Aucune récupération n’est autorisée si le contribuable a opté pour le PFL.

A noter: jusqu’à l’an passé, les compagnies d’assurance et l’administration fiscale considéraient que lorsque, dans un précédent retrait, l’assuré avait opté pour le PFL, cette option était appliquée aux retraits suivants, sauf avis contraire du client. Ce principe n’est plus valable: l’assuré doit indiquer la fiscalité retenue à chaque demande de retrait. A défaut, l’intégration aux revenus sera automatiquement appliquée.

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Difficile à 25 ans de se dire qu’il faut penser à préparer sa retraite alors qu’on vient tout juste d’entrer dans la vie active. Et pourtant l’augmentation du déficit des régimes général et complémentaires doivent inciter les actifs à prendre des décisions pour s’assurer une retraite sereine.

Il s’agit avant tout de prendre de bonnes habitudes dès l’entrée dans la vie active. A savoir : épargner et bien conserver tous les documents qui se seront nécessaires plus tard pour valider vos droits à la retraire. Il faut savoir que tout salaire permet de verser des cotisations pour sa retraite, même celui perçu pour un job d’été ou les périodes de service militaire. Sachant que trois mois de travail permettent de valider un trimestre il ne faut pas négliger ces périodes d’activité, souvent courtes et que les caisses de retraite oublient parfois de comptabiliser. C’est pourquoi il est impératif de conserver tous les documents qui pourront établir la preuve de ces périodes d’activité comme les contrats de travail, les bulletins de salaire, le livret militaire, les relevés de points Arrco et Agirc et les attestations Assedic en cas de chômage.

Sur le plan financier, le premier reflexe à adopter lorsque l’on entre dans la vie active est d’épargner. Le choix devra s’effectuer en fonction de ses besoins et objectifs et pour ce que faire laissez vous guider par un conseiller financier. L’assurance vie est ainsi intéressante car l’argent épargné reste disponible en cas de besoin et permet aussi de profiter à terme d’un capital défiscalisé.

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Le taux d’épargne des ménages français a toujours convergé vers des niveaux élevés et tout particulièrement en 2009 puisqu’il a atteint 17% dans un contexte économique très difficile (crise financière sans précédent, croissance au plus bas et chômage au plus haut). Cette tendance semble se confirmer en 2010. En effet, un récent sondage réalisé par l’institut Ipsos auprès des français sur des thèmes aussi divers que la retraite, l’épargne, la hausse des prix, montre que les français veulent épargner et diversifier leur épargne qui reste la meilleure façon de faire face en cas de coup dur et pour cause, 65% des personnes interrogées estiment que “la crise actuelle incite à mettre de côté”. Par ailleurs, en 2009, les français ont investi sur des placements plus sécuritaires mais aujourd’hui près de 3 français sur 4 estiment qu’il est important de diversifier ses placements.

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Les contribuables qui ne sont pas prélevés mensuellement peuvent effectuer sur le site www.impots.gouv.fr le paiement en ligne du premier acompte provisionnel de l’impôt sur le revenu.
La date limite de paiement est fixée au 20 février minuit. 10 jours de trésorerie sont gagnés car le compte bancaire n’est en fait prélevé que le 25 février.
Si cette procédure est effectuée pour la première fois, le contribuable doit indiquer les références fiscales figurant sur l’avis d’imposition, les coordonnées du compte bancaire, et adresser à la banque l’autorisation de télé-réglement disponible en ligne.
Pour le paiement du premier tiers par un autre moyen (chèque ou virement par exemple), la date limite est fixée au 15 février.

Chaque année, les impôts reviennent avec une parfaite régularité. Il est donc facile à quiconque de planifier ses échéances fiscales (déclarations et règlements), et d’éviter ainsi les mauvaises surprises.

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Dans le cadre du contrat « Imaging » élaboré en partenariat avec Inora Life, Groupe Société Générale, Arca Patrimoine commercialise un nouvel EMTN « Alteo Dynamic » qui combine à la fois les effets « sécuritaire » et « dynamique » sur une même unité de compte.

A partir d’un ensemble de 20 actions internationales, ayant toutes bénéficié du consensus Bloomberg pour leur potentiel de croissance, réparties entre les Etats-Unis (20%) et l’Europe (80%) et choisies au sein de 8 secteurs diversifiés (10% pétrole et gaz, 15% santé, 35% biens de consommation courante, etc), les gérants déterminent chaque année la « valeur moyenne » d’un panier calculée selon un mécanisme qui élimine les performances extrêmes : tous les ans, on observe la valeur du portefeuille et on définit la sélection « Alteo Cœur » qui repose sur l’exclusion des actions ayant enregistré les 6 meilleures et les 6 plus faibles performances depuis l’origine.
On calcule alors chaque année la valeur du panier constitué des 8 actions restantes : c’est la valeur de la sélection « Alteo Cœur ».
A l’échéance des 10 ans, la valeur de ce panier « Alteo Coeur » est égale à la moyenne des 6 plus hautes valeurs définies aux dates de constatation annuelle.

L’objectif de ce « plus » proposé dans le contrat d’assurance vie Imaging est de permettre aux souscripteurs de limiter les risques de variation brutale des marchés tout en profitant des rebonds.

De plus, de la 1ère à la 9ème année, la Société Générale se réserve le droit, à tout moment, de rappeler par anticipation Alteo afin de sécuriser la performance acquise. La valeur d’Alteo Dynamic sera alors enregistrée à hauteur de 100% du capital + un gain de 12% par année écoulée depuis l’origine.

Imaging est un contrat conçu en exclusivité pour Arca Patrimoine : les commerciaux toujours très présents sur le terrain répondent ainsi aux préoccupations et aux attentes de leurs clients.

La période de commercialisation d’Alteo Dynamic se déroulera du 11 janvier 2010 au 18 juin 2010.

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Assurance-vie : premier placement des Français

Devant le développement des différents contrats d’assurance-vie, les autres produits d’épargne dont les rendements sont limités perdent progressivement du terrain.
Les Français ont remplacé depuis longtemps le bas de laine par des contrats d’assurance-vie. Les gouvernements successifs, de droite comme de gauche, ont jugé bon pour l’économie d’encourager les ménages à orienter leur épargne vers le moyen et le long terme. L’assurance-vie, dotée de nombreux avantages, fait donc figure de placement financier privilégié.

L’assurance-vie: meilleur placement 2010

Une étude de l’Insee montre que 41,8% des Français détenaient en 2010 au moins un contrat d’assurance-vie ou d’assurance décès (contre 35,3% en 2004).
Par ailleurs, la collecte sur des fonds en euros a atteint 144 milliards d’euros (+4,2% par rapport à 2009) et celle des contrats en unités de compte 19 milliards d’euros (+6,5% par rapport à 2009).
Devant le développement des différents contrats d’assurance-vie, les autres produits d’épargne dont les rendements sont limités perdent progressivement du terrain (valeurs mobilières, PEL…).
Placement immobilier ou contrat d’assurance-vie?

Dans le cœur des ménages français, l’immobilier demeure une valeur sûre, puisque 58% d’entre eux sont propriétaires de leur résidence principale, accédants à la propriété ou usufruitiers.
Pour autant, l’immobilier et l’assurance-vie se montrent complémentaires.

Cette dernière est accessible à tous et les sommes déposées sont plus facilement disponibles et récupérables.
En outre, les contrats d’épargne multisupports peuvent servir des objectifs divers: complémentaire retraite, transmission de patrimoine, financement d’un projet…

Des épargnants prudents
La FFSA (Fédération Française des Sociétés d’Assurances) a observé ces derniers mois un certain attentisme des épargnants. En effet, il semble qu’ils attendent d’en savoir plus sur la réforme fiscale annoncée pour cette année avant de choisir leur plan d’épargne. La baisse prévisible des rendements des contrats en euros pour 2011 ne peut que renforcer cette attitude même si certains assureurs s’engagent sur des rendements minimum pour 2011.

Source: Le Figaro - 23 mai 2011 - www.lefigaro.fr

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