Du nouveau dans l’investissement locatif: la loi Scellier

Changement dans le monde de l’investissement locatif. Futurs investisseurs et intéressés, cet article s’adresse à vous!

Aujourd’hui, les particuliers qui souhaitent investir dans un bien immobilier défiscalisant ont désormais le choix entre deux types d’avantages fiscaux. Ils peuvent opter pour une réduction de leurs impôts ou pour un amortissement de leur bien immobilier.

En effet, depuis le 1er janvier 2009, un nouveau dispositif de défiscalisation a été mis en place : il s’agit de la loi Scellier. Grâce à ce dispositif, le particulier pourra bénéficier d’une réduction d’impôts de 25 % du montant investit dans un bien locatif acquis entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010. Cette réduction s’étale sur 9 ans et peut être majorée de 12 % si l’investisseur décide de conserver le logement locatif pendant encore 6 ans. Dans ce dernier cas, on parle de l’option « Scellier Social ». Autrement dit, cela représente une réduction totale de 37 % ! Rarement un dispositif de défiscalisation n’avait été aussi avantageux pour les particuliers. Pour profiter de cette loi, il existe quelques conditions : le coût du logement doit être plafonné à 300 000 euros, le loyer limité, et, dans le cadre de l’option « Scellier Social », les revenus des locataires aussi.
Pour ceux qui aurait dépassé le délais pour profiter de cette nouveauté fiscale (rappel : 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010), ils pourront toujours se rattraper ! Pour un bien acquis entre 2011 et 2012, ils pourront cette fois-ci bénéficier d’une réduction d’impôt à hauteur de 20 % .

Pour rappel, les autres solutions de défiscalisation sont les lois Borloo et Robien qui permettent à l’acquéreur d’un logement neuf destiné à la location, d’amortir le bien acquis. Ainsi le logement loué fait l’objet d’un amortissement de 6 % par an pendant les 7 premières années et 4 % par an pendant les 2 années suivantes. Concrètement, cet amortissement se traduit alors par un abattement sur le revenu de 7 à 20 % . Seules conditions pour en profiter : le loyer ainsi que les ressources des locataires doivent être plafonnés et la valeur du logement inférieure à 300 000 €.

Investisseurs potentiels, sachez que vous pourrez choisir la solution qui vous convient pendant encore un an, la limite pour opter pour le dispositif Robien étant maintenu jusqu’au 31 décembre 2009.

Vous souhaitez réduire votre pression fiscale ou tout simplement obtenir plus d’informations sur les solutions de défiscalisation ? La société Immoptis, spécialisée dans la défiscalisation immobilière, répond à toutes vos questions ! Rendez-vous sur www.immoptis.com/contact

Nouveauté 2009 : le bouclier fiscal encore plus avantageux.

Une bonne nouvelle pour les contribuables ! Pour 2009, les parlementaires ont décidé de donner un coup de pouce au budget des Français: le bouclier fiscal a encore été simplifié.

Pour rappel, le bouclier fiscal est un système de plafonnement des impôts destiné aux particuliers. Initialement plafonné à 70 % des revenus perçus, le bouclier fiscal a été abaissé à 50 % en 2008. Pour 2009, le parlement a instauré une nouveauté dans la loi de finance pour rendre ce bouclier encore plus attractif. Ainsi, les contribuables peuvent aujourd’hui faire une demande de restitution des impôts (à savoir l’impôt sur les revenus, ISF et les impôts locaux) et des prélèvements sociaux (CSG, CRDS), payés en 2007 ou en 2008. Seule condition : la restitution ne sera accordée que si le montant d’impôts payés à l’époque aura été supérieur au seuil des 50 % de leurs revenus.

Si leur demande est acceptée par le fisc, les contribuables auront alors la bonne surprise de se voir restituer une partie de leur impôts.

Mais alors, que faire de ce trop perçu d’argent ? Les possibilités ne manquent pas nous direz-vous !
Pourquoi ne pas agir judicieusement et choisir de le placer sur un contrat d’assurance vie ? Ce qui vous permettra de vous constituer une épargne tout en bénéficiant, à nouveau, de nombreux avantages fiscaux.

Ce produit d’épargne permet en effet à son détenteur de bénéficier d’un cadre fiscal avantageux qui lui est propre.

Seules les plus-values sont imposables en cas de rachat. Le détenteur choisit alors entre deux modes d’imposition : la réintégration de ses gains dans l’impôt sur le revenu ou bien le prélèvement forfaitaire libératoire (PLF) dont le montant varie en fonction de l’année du rachat. Si le rachat, partiel ou total, est effectué après huit ans, le PFL s’élève à 7.5 % . Entre la quatrième et la huitième années, il est fixé à 15 % . Enfin pour tout rachat au cours des quatre premières années, le PLF appliqué sera de 35 % . D’où l’intérêt de conserver son contrat pendant au moins de huit ans.

A cela s’ajoutent les cotisations sociales sur les plus-values à hauteur de 12,10% , et qui ne sont prélevées qu’au moment d’un rachat pour les contrats en unités de comptes. Dans le cas d’un décès, le capital transmis est alors totalement exonéré d’impôts.

Enfin, un contrat d’assurance vie est un excellent moyen d’organiser simplement sa succession. L’assurance vie bénéficie d’un statut particulier, elle est « hors succession ». A ce titre, le choix du/des bénéficiaire(s) est libre et non soumis au barème de transmission du droit commun. Qu’il s’agisse d’un parent ou d’un ami, l’imposition sera alors identique… et bien sur avantageuse !
Ainsi, dans le cas ou le décès a lieu avant 70 ans, le capital décès versé au(x) bénéficiaire(s) est soumis à un abattement de 152 000 € (par bénéficiaire et par assuré). Après 70 ans, les intérêts sont totalement exonérés d’impôts, et le capital versé est quant à lui soumis à un abattement de 30 500 € .

L’assurance vie est donc un choix judicieux pour tout ceux qui souhaitent cumuler les avantages fiscaux !

Vous avez maintenant ce que vous pouvez faire de votre restitution d’impôts…

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à consulter notre site : http://www.arcapatrimoine.fr/

Barack Obama à la Maison Blanche

Mardi 20 janvier 2009 , le monde a assisté à un événement historique : l’investiture du premier président noir des Etats Unis, Barack Hussein Obama. Deux millions de personnes ont fait le déplacement, malgré le froid glacial, pour voir le président prêter serment lors de la cérémonie officielle à Washington, sans compter les millions d’internautes qui ont suivi la cérémonie en direct sur le web. De mémoire, aucune investiture n’a jamais autant mobilisé les foules. L’émotion était palpable pendant le discours plein d’espoir du président.

Si ce sacre était tant attendu par le monde entier, c’est parce qu’il représente le symbole du renouveau et d’une issue à la situation mondiale actuelle. Le premier défi d’Obama en tant que président de la première puissance mondiale est clair: rétablir l’ordre économique mondial, et par là même, la confiance de toutes les nations dans le système économique et financier.

C’est dans cette optique que le président a proposé son plan de relance de 800 milliards de dollars, et ce avant même son arrivée à la Maison Blanche. Ce plan ambitieux et porteur de tous les espoirs mise sur des investissements dans les énergies renouvelables pour permettre la création de 3 à 4 millions d’emplois durables. Barack H.Obama met ainsi clairement l’accent sur la voie qu’il a choisie pour redresser la situation mondiale : l' »économie verte  » pour relancer la croissance et l’emploi mis à mal ces derniers mois. Un choix intelligent qui montre la volonté du président à résoudre les problèmes économiques en s’attaquant également au problème écologique. Obama montre ainsi sa volonté d’agir sur tous les fronts.

A cette première mesure s’ajoute également des actions au niveau national comme le renforcement de la régulation des marchés pour renforcer la confiance des investisseurs, ainsi qu’une baisse des impôts aux ménages dont les revenus n’excèdent pas les 250 000 $ (ce qui est le cas de 95 % de la population) dans le but d’augmenter leur pouvoir d’achat.

Réaliste, le président a pleinement conscience de l’ampleur et la difficulté de la tâche qui lui est assignée, comme il l’a par ailleurs plusieurs fois évoqué dans son discours, mais rappelle que seule l’unité du pays pourra apporter une issue à la crise. Une chance pour Obama, ce dernier bénéficie d’un soutien sans commune mesure pour réussir sa mission.

Partout dans le monde, on veut croire au changement. Tous les espoirs reposent sur l’idée qui a consacré Barack H.Obama au rang de 44ème Président des Etats – Unis: « the change we need! »

Arca Patrimoine lance Fastuo Dynamic 5, en partenariat avec Inora Life, Groupe Société Générale

Après une année 2008 fortement chahutée, en 2009 les analystes suggèrent d’augmenter la pondération des actifs risqués à horizon un an, dont les actions qui sont aujourd’hui très faiblement valorisées.
Ils anticipent que les principaux indices mondiaux devraient atteindre, à l’issue de l’année 2009 un niveau supérieur à celui enregistré à la fin de l’année 2008. Ils prévoient enfin que les marchés actions devraient demeurer quelque peu volatiles en 2009.

Dans cette perspective, Arca Patrimoine commercialise un nouvel EMTN « Fastuo Dynamic 5 » dans le cadre du contrat « Imaging » élaboré en partenariat avec Inora Life, Groupe Société Générale. Ce nouvel EMTN côté en Bourse du Luxembourg combine à la fois les effets « sécuritaire » et « dynamique » sur une même unité de compte.

Le mécanisme Fastuo
Indexé sur un portefeuille diversifié de 24 actions internationales, réparties entre l’Asie (12%), les USA (21%) et l’Europe (67%), choisies au sein de 12 secteurs diversifiés (17% pétrole et gaz, 13% biens de consommation courante, 13% santé et 13% électricité), les gérants déterminent chaque année la « valeur moyenne » d’un panier calculée selon un mécanisme qui élimine les performances extrêmes : tous les ans, on observe la valeur du portefeuille et on définit la sélection « Fastuo Cœur » qui repose sur l’exclusion des actions ayant enregistré les 6 meilleures et les 6 plus faibles performances depuis l’origine.
On calcule alors chaque année la valeur du panier constitué des 12 actions restantes : c’est la valeur de la Sélection « Fastuo Cœur ».
A l’échéance des 10 ans, la valeur de ce panier « Fastuo Coeur» est égale à la moyenne des 5 plus hautes valeurs de la Sélection définies aux dates de constatation annuelle.

L’objectif de Fastuo Dynamic 5 proposé dans le contrat d’assurance vie Imaging est de permettre aux souscripteurs de bénéficier de la performance des marchés actions tout en étant moins exposé aux variations brutales de ces marchés.

Un levier exclusif : l’effet « Dynamic »
Pour permettre de bénéficier au mieux de la performance des marchés actions, un mécanisme exclusif de levier amplifiant la performance de l’investissement a été mis en place. En souscrivant à Fastuo Dynamic 5, l’investisseur bénéficie d’un montant supplémentaire investi dans le produit, équivalent à 100% de son investissement initial. Ce montant supplémentaire est remboursable à hauteur de 155% à l’échéance (capital 100% = 55% d’intérêts), ce qui correspond à un taux fixe de 4,48% par an.

Imaging est un contrat conçu en exclusivité pour Arca Patrimoine .

Pour tous ceux qui souhaitent allier performance et sécurité, Fastuo Dynamic 5 est fait pour vous !

Pour en savoir plus, rendez-vous sur: http://www.arcapatrimoine-imaging.fr/

L’assurance vie, toujours aussi attractive.

La loi TEPA aura provoqué de grands changements dans le monde du patrimoine et de la succession. Depuis cette loi, le conjoint, le partenaire de pacs et les frères et sœurs habitant sous le même toit sont exonérés des droits de succession.

Même avec la suppression des droits de succession pour les conjoints, l’assurance vie conserve toujours ses nombreux avantages.

Un petit tour d’horizon s’impose….

L’assurance vie, toujours championne de la fiscalité

Pour tous les autres bénéficiaires qui ne sont pas concernés par la réforme, c’est un produit qui reste incontournable pour transmettre son patrimoine . La taxation dans le cadre de l’assurance vie est en effet bien plus avantageuse que les droits de succession* qui s’appliquent lors d’une transmission de patrimoine classique.

L’assurance vie, un outil idéal pour transmettre à ses enfants

Souscrire un contrat d’assurance vie au profit de son enfant semble tout à fait indiqué pour toute somme transmise supérieure à 151 950 €. Votre enfant bénéficiera à la fois de l’abattement des droits de successions (à hauteur de 156 357€) mais aussi de celui de l’assurance vie (152 00€). Point important: plus le patrimoine transmis est important, et plus il devient avantageux de souscrire un contrat d’assurance vie.

L’assurance vie, un outil privilégié pour organiser sa succession en toute simplicité

L’assurance vie conserve tout son attrait lorsqu’il s’agit de répartir son patrimoine ; en effet, les formalités à accomplir sont beaucoup plus simples que dans le schéma classique testament/notaire (pour que les héritiers puissent recevoir tout ou partie de la succession, celle-ci doit être préparée et un testament doit être rédigé en leur faveur). L’assurance-vie est hors succession, c’est-à-dire qu’elle n’est pas prise en compte dans le calcul des biens du défunt, soumis ensuite à partage.

L’assurance vie, un outil adapté pour transmettre encore plus à son conjoint

Souscrire un contrat d’assurance vie avant ses soixante dix ans est un bon moyen d’augmenter les sommes transmises au conjoint bénéficiaire, qui pourra recevoir jusqu’à 50 % du patrimoine. Seule condition: les versements doivent rester raisonnables en comparaison avec le patrimoine du souscripteur.

L’assurance vie, un outil possible et avantageux après 70 ans

Avec la loi TEPA, l’abattement de 30 500 € prévu pour les primes versées au delà de 70 ans et qui est normalement réparti à tous les bénéficiaires, ne vaut plus pour le conjoint, le partenaire de pacs et les frères et sœurs habitant sous le même toit. A présent, seuls les autres bénéficiaires pourront se partager cet abattement… ce qui diminuera leurs droits à payer.

Dernier atout, mais non des moindres : un produit libre et avantageux fiscalement.

Le détenteur d’un contrat d’assurance vie pourra toujours disposer librement de son épargne, tout en bénéficiant du cadre fiscal avantageux qui lui est rattaché.

Vous en conviendrez : l’assurance vie est indéniablement un atout pour votre patrimoine!

*pour les décès survenus depuis le 22 août 2007.

Devenez propriétaire en 2009!

Le temps est venu de réaliser le rêve que bon nombre de Français caressent depuis quelques années.

Pour ceux qui hésitaient encore, c’est peut-être l’occasion de passer à l’acte : grâce à une chute des prix des logements anciens, devenir propriétaire est enfin un projet accessible pour ceux qui ne pouvaient pas encore l’être.

Fin 2008, nous avions laissé le marché de l’immobilier sur une baisse du prix des habitations. Une tendance qui semble se confirmer largement en ce début d’année 2009, et qui devrait continuer sur cette lancée selon les professionnels de l’immobilier. Ainsi, une diminution des prix pouvant atteindre les 10 % est attendue durant les mois à venir, à laquelle viennent s’ajouter des taux d’intérêts favorables.

Une bonne nouvelle pour les Français qui souhaitaient devenir propriétaires mais qui, découragés devant le prix exorbitant des habitations, n’avaient pas encore sauté le pas. L’épargne accumulée ces précédentes années pour investir dans la pierre a donc retrouvé toute son utilité.

Une telle diminution des prix ne s’était pas présentée en France depuis au moins une bonne dizaine d’années. Et chose plus rare encore, celle-ci touche toutes les régions de France, y compris la région parisienne. Les Yvelines, la région lyonnaise, la Champagne Ardennes… toutes sont concernées.
Signalons au passage que la capitale, pourtant réputée comme étant insensible à la chute des prix du marché de l’immobilier ancien, voit actuellement les prix des habitations dégringoler à leur tour.

Les Français qui souhaitent investir dans l’immobilier neuf ne seront pas en reste grâce au nouveau dispositif Borloo 2009 qui agit en faveur de l’investissement locatif. En 2009, l’acquéreur d’un logement neuf d’une valeur inférieur à 300 000 € pourra ainsi bénéficier d’une réduction d’impôts à hauteur de 25% de la valeur du bien immobilier acquis. Seules conditions pour en bénéficier : le logement doit être destiné à la location, et le loyer plafonné.

Le moment est venu de se porter acquéreur et de parcourir les petites annonces !

Voir aussi : http://www.immoptis.com/

Bonne fêtes !

Bonjour à tous,

Nous voilà arrivés au terme d’une année 2008 riche en événements qui auront marqué tous les esprits. Tous ont été relatés au fil des pages de notre blog et, grâce à vous, ont fait l’objet de débats et d’échanges de points de vue.

Et bien entendu, vous pouvez comptez sur nous pour continuer sur cette lancée en 2009 !

D’ici là, le Blog Arca Patrimoine sera en vacances pour la période des fêtes. Il réouvrira le 5 janvier 2009 pour échanger avec vous sur les faits marquants de l’actualité patrimoniale et de l’économie. Profitez de cette pause hivernale pour lire et réagir à nos publications sur le Blog !

Le Forum prendra également quelques congés pendant cette période. Sachez que vous pouvez à tout moment parcourir les discussions en cours et continuer à poster vos messages auxquels nous répondront dès la rentrée.

Arca Patrimoine et l’ensemble de ses collaborateurs vous souhaitent un joyeux Noël et une heureuse année 2009 !

A l’année prochaine !

L’équipe du Blog & du Forum Arca Patrimoine

J-1 avant le tourbillon des fêtes !

Le week-end dernier, les Français se sont bousculés dans les grands magasins, centres commerciaux et autres galeries qui ont vu la fréquentation de leurs allées augmenter. Après un timide démarrage début décembre, la course aux cadeaux et aux préparatifs est relancée ! On retrouve dans les rayons, et non sans plaisir, l’ambiance festive et électrique si familière de la période des fêtes.

Car malgré une fin d’année mouvementée, les Français veulent se faire plaisir. Les économies accumulées durant ces derniers mois sont utilisées sans regret pour satisfaire les plaisirs des uns et des autres. Les Français choisissent ainsi d’offrir de beaux présents à déposer au pied du sapin, pour le plus grand bonheur des grands et des petits.
Au top du classement cadeaux figurent les produits high-tech et les consoles de jeux vidéos. Les ventes d’articles de joaillerie et de maroquinerie ne sont pas en reste et marchent également très fort.

Enfin, ceux qui souhaitent faire des économies tout en se faisant plaisir pendant les fêtes ont trouvé la parade : les prix discounts. Pour que Noël rime toujours avec émerveillement, beaucoup d’entre nous se sont rués ce week end dans ces enseignes qui proposent d’innombrables cadeaux à prix cassés. Une bonne idée pour un juste équilibre dépense / plaisir.

Pour cette fin d’année 2008, hors de question de se priver ! Les Français sont donc bien décidés à se laisser envahir par l’esprit des fêtes !

Et vous, êtes-vous fin prêt ?

Du nouveau dans l’assurance vie ?

Les professionnels de l’assurance vie souhaitent une réforme.

Le nouveau président de le Fédération Française des Sociétés d’Assurance, Bernard PITZ, a tout récemment émis la possibilité de mettre en place une nouvelle réforme de l’assurance vie. L’idée de cette réforme serait de rendre la fiscalité des contrats encore plus attractive qu’elle ne l’est aujourd’hui.

Actuellement, les plus-values générées par un contrat d’assurance vie sont soumises à une fiscalité à hauteur de 7.5 % si le rachat, partiel ou total, est effectué après huit ans, 15 % entre la quatrième et la huitième années, et 35 % au cours des quatre premières années.
L’objet de cette réforme serait de créer un nouveau palier fiscal qui viendrait s’ajouter aux paliers existants.

Ce barème fiscal tel qu’il est définit aujourd’hui est déjà avantageux pour les détenteurs de contrat. Mais pour le compléter et le rendre ainsi plus intéressant, Bernard PITZ est partisan d’une fiscalité égale à 0% à partir de la douzième année de vie du contrat. Autrement dit, les plus-values réalisées seront donc totalement défiscalisées, les gains seront donc nets d’impôts. Une telle réforme représenterait une réelle opportunité pour tous les détenteurs de contrats d’assurance vie !

De plus, cette mesure permettrait entre autre de sécuriser davantage la collecte.

L’adoption d’une telle réforme serait une bonne nouvelle pour tout le monde si elle voyait le jour prochainement.

Affaire à suivre donc de très près!

Préparer sa retraite: c’est maintenant qu’il faut y penser.

Le nombre de seniors va augmenter dans les années à venir. Ce n’est un secret pour personne. L’espérance de vie augmente en moyenne d’un an tous les 4 ans et les études universitaires de longue durée sont de plus en plus fréquentes. Ajoutons à cela une population qui peine à se renouveler. Conséquence: le pays comptera 7 retraités pour 10 actifs en 2040… ce qui diminuera le niveau des retraites.

C’est pourquoi bon nombre d’entre nous ont d’ores et déjà pris les devants pour contourner le problème. Pour préparer sereinement leurs « vieux jours », les Français sont de plus en plus nombreux à souscrire des contrats d’assurance vie spécifiques à la retraite, comme le PERP, destiné aux travailleurs salariés, ou le contrat Madelin, aux travailleurs non salariés. Car en plus d’une liberté de gestion et d’une souplesse dans le choix du montant et de la périodicité des versements, ces contrats permettent de se constituer un complément-retraite. Les personnes qui y souscrivent s’assurent ainsi des revenus réguliers sous forme de rente viagère tout en bénéficiant du cadre fiscal avantageux de l’assurance vie.

De plus, ces contrats permettent de se prémunir face au risque de dépendance. Quand on sait que la dépendance est une préoccupation pour plus de 65%* des Français, il devient normal et compréhensible de chercher à s’en prémunir et de se protéger. Rien n’est en effet moins plaisant et inconfortable que de dépendre de ses proches, et les Français le savent puisque 72%* d’entre eux déclarent vouloir souscrire un contrat d’assurance vie pour parer à cette dépendance. De plus, en cas de décès pendant la période de retraite, la rente sera reversée au(x) bénéficiaire(s) que vous aurez désigné(s).

Vous voulez vous aussi vivre sereinement votre retraite ? Vous savez maintenant ce qu’il vous reste à faire !

Pour en savoir plus sur nos solutions retraite:

http://www.arcapatrimoine-excellissime-perp.fr/

http://www.arcapatrimoine-excellissime-madelin.fr/


* Baromètre Prévoyance TNS Sofres réalisé pour La Banque Postale et La Tribune le 21/11/08.